CAPE NOIRE
Présentation de la marque CAPE NOIRE
Déposée le 25 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) FADIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPE NOIRE est expirée depuis le 25 juillet 2010.
FADIF a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet partiel n°363761 - Publication au BOPI 2003-01-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36